Editeur du site
Le présent site est la propriété de la MENUISERIE GÉNÉRALE FORTIN
SARL au capital de 10 579,95 €
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Libourne sous le numéro RCS B 384 160 669
siège social : 11 rue Clément Ader 33910 Saint-Denis de Pile
SIRET : 384 160 669 00022 – APE : 4332A
e-mail : accueil@menuiserie-fortin.fr
téléphone : 05 57 74 64 50
Directrice de la publication
La Directrice de la publication du site web est Mme CABLOT FABIENNE, en qualité de gérante.
Hébergement du site internet
Le prestataire assurant l’hébergement est :
SAS OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
Le site internet exploité à l’adresse www.menuiserie-fortin.fr est la propriété de la société MENUISERIE GÉNÉRALE FORTIN.
Ce site est en outre une oeuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.
L’usage par l’internaute du site www.menuiserie-fortin.fr est strictement réservé à un usage privé – le droit d’utilisation par l’internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.
Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site www.menuiserie-fortin.fr, ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.
Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.